La moralisation des étrangers (Andrew Crosby)

La moralisation des étrangers

Par Andrew Crosby (GERME-ULB)

Article diffusé dans la Revue Nouvelle de juin/juillet 2014

Selon le Petit Larousse illustré la morale est « l’ensemble de normes, de règles de conduite propres à une société donnée ». Faire la morale à quelqu’un c’est alors « lui adresser des exhortations, des recommandations morales ; le réprimander. » Toujours selon le Larousse, en philosophie, la morale est la « théorie du bien et du mal, fixant par des énoncés normatifs les fins de l’action humaine. »

Ces définitions introduisent à merveille le sujet que nous abordons ici. En premier lieu, parce que depuis la première loi sur les étrangers du 22 septembre 1835 – qui servira de base aux lois suivantes jusqu’à nos jours – la conduite morale des étrangers a été prise en charge de façon spécifique par les pouvoirs publics qui ne peuvent s’empêcher de l’évaluer, qu’elle soit mauvaise ou irréprochable. Bien qu’il soit posé comme l’égal du citoyen d’un point de vue tant philosophique que constitutionnel, l’étranger pose problème au législateur dès la création de la Belgique. Ces définitions nous conviennent aussi parce qu’elles mettent en avant la relativité de cet ensemble de normes et de règles de conduite qui, comme le disait Protagoras, sont propres à chaque société donnée. Il n’est pas inconcevable que la morale soit un produit propre à chaque société inculquant ce qui est bon et mauvais pour l’ordre établi. De ce point de vue, la morale est instrumentale, produite par et au service des rapports de domination.

Il en va ainsi de notre société libérale et capitaliste qui a développé une morale axée autour du mérite et de la faute qui présente et légitime l’accumulation de capital comme étant le fruit de la réussite individuelle et la misère du pauvre comme découlant d’une faute personnelle. Dans cette philosophie, la réussite est évidemment le fruit d’un dur labeur, de bons choix, d’épargne, de bonne conduite, etc., alors que la misère n’est autre chose que le résultat du manque de prévoyance et de prudence et due à la débauche, l’alcoolisme, au gaspillage, etc. Cette morale est donc individualisante et responsabilisante. En effet, même si le libéralisme reconnait une certaine forme de déterminisme, qui induit que l’individu n’est pas seul responsable de sa situation, cela ne l’empêche pas de prôner la prudence et la prévoyance face à ces facteurs extérieurs.¹

La première loi sur les étrangers se préoccupait donc de la conduite de ceux-ci. Plus spécifiquement elle réglait les conduites criminelles et politiques de l’étranger. Pour ce qui relève de la conduite criminelle, les discours et les catégories mobilisés sont les mêmes que ceux étudiés par Foucault dans ses analyses de la société disciplinaire, à ceci près que, au lieu de mettre les étrangers au travail, de rythmer leurs journées, leur enseigner l’hygiène, l’épargne, etc. ou de les mettre en prison, on les expulse.² Néanmoins, les discours portent toujours sur des habitudes que l’on criminalise et sur des personnes que l’on assujettit. Ceci corrobore la thèse de Foucault selon laquelle le système pénal ne sert pas à corriger l’individu mais à diviser les classes populaires et à les répartir dans l’espace et sur l’échelle sociale à des fins utiles aux rapports de domination.³ L’expulsion ici, n’est qu’une troisième fonction entre mise au travail et emprisonnement.

La conduite politique, quant à elle, fut placée sous la bannière de trouble à la tranquillité publique (et de ses variations le trouble à l’ordre public et à la sûreté de l’Etat.) Ces notions vagues fondent le droit des étrangers et s’adaptent aux représentations sociales de l’étranger selon l’époque. Jusqu’à la Grande Guerre on visera surtout les opposants politiques : les orangistes et les républicains d’abord, les socialistes, communistes et anarchistes ensuite. A partir de l’entre-deux-guerres seront visés surtout les Gastarbeiters sous le prétexte du danger qu’ils représentent pour l’économie du pays. Après la deuxième Guerre Mondiale seront également visés les espions, pour en arriver à la période qui va des années 1980 jusqu’à nos jours où l’on vise le clandestin, le sans-papiers et le « faux réfugié ».⁴

Toutes ces conduites sont mises en discours sous la forme d’une question morale. Il s’agit de poser que celui qui se fait expulser le mérite car il a abusé de la confiance, de l’hospitalité, s’est mal conduit, etc., tandis que celui qui est irréprochable n’a rien à craindre. Tout ceci est clairement visible dans les comptes rendus annuels du ministre de la justice entre 1872 et 1895. La liste des motifs d’expulsion est éloquente, sont expulsés : les gens appartenant aux classes populaires parce qu’ils ont commis des crimes ou des délits tels que le vol, le vagabondage, la mendicité, la débauche, ou encore parce qu’ils participaient à l’agitation socialiste, anarchiste, incitaient à la grève, etc.

Aujourd’hui cette moralisation constitue toujours la rationalité autour de laquelle s’organisent et se positionnent les politiques migratoires ainsi que les associations de défense des étrangers. Prenons le cas de Vluchtelingenwerk Vlaanderen qui tient un discours d’empowerment du demandeur d’asile, élaboré dans les recommandations qu’elle adresse à ses travailleurs sociaux. Ceux-ci doivent accompagner dès l’arrivée en Belgique le demandeur d’asile, le renseigner sur toutes les possibilités d’un séjour régulier (asile, régularisation, recours), mais aussi et ce dès le début, lui parler d’un retour au pays. Ce suivi et ces informations permettent au demandeur d’asile de faire un choix informé, d’être l’acteur de son destin. Le guide parle même d’activer le client. Parler dès le début de la possibilité du retour, c’est le préparer à un éventuel refus de sa demande. Oure le thème de l’empowerment, nous avons donc aussi celui de la prévoyance/prudence. Si le demandeur d’asile fait savoir qu’il va plonger dans l’illégalité, le travailleur social doit lui poser des questions telles que « comment vas-tu gagner de l’argent ? », « y a-t-il des gens pour t’aider ? », « où vas-tu vivre ? » etc. Même si ces questions servent plutôt à la dissuasion, elles peuvent aussi  servir à préparer sa vie dans l’illégalité.

La même logique opère dans le champ de la politique migratoire.  Dans le deuxième rapport de la Commission Vermeersch – qui a exercé une forte influence surla politique migratoire de la Belgique – la répartition de la responsabilité entre migrant et gouvernement est un enjeu central. Ainsi, les régularisations doivent être individuelles, pour des migrants intégrés et qui se sont rendus utiles à la société –  un rappel évident du thème du mérite. Pour les demandeurs d’asile dont la procédure est longue, la régularisation doit aussi être envisagée mais seulement si la durée n’est pas imputable au demandeur, c’est-à-dire s’il n’a pas déposé de requêtes multiples afin de prolonger son séjour, a toujours aidé les autorités, a toujours dit la vérité et a donné toutes les informations possibles. Si tel n'est pas le cas, il ne pourra s’en prendre qu’à lui-même s’il n’est pas régularisé. Peu importent les raisons, pourtant documentées, qui poussent le demandeur d’asile à être réticent.

La commission élabore aussi la gradation de l’utilisation de la force pendant les expulsions. En premier lieu, l’étranger doit être bien informé sur les modalités du retour et sera incité à partir volontairement. Sous certaines conditions il pourra bénéficier d’aides financières et son retour sera organisé par l’Organisation Internationale des Migrations (OIM). Si l’étranger ne part pas, il risque de perdre les aides et sera accompagné par la police fédérale jusqu’à l’avion. S’il refuse toujours de partir, la  tentative suivante sera faite sous escorte policière avec possibilité d’emploi de la force pour s’assurer de l’expulsion. Si malgré tout l’étranger réussit à ne pas partir, il sera mis sur un vol sécurisé, sous contrainte physique et sous menace de violence. En outre, après chaque tentative échouée la durée de son emprisonnementrecommence à zéro, ouvrant virtuellement la porte à un emprisonnement illimité. Ces mesures ne sont justifiées que parce que la conduite de l’étranger est présentée comme un choix. En conséquence, par un trompe-l’œil discursif, la victime des mesures en devient la seule responsable et coupable : c’est de sa faute si son enfermement devient illimité, s’il faut utiliser la force, etc.

La même logique est à l’œuvre autour de l’enfermement en centre fermé. Non seulement on dit vlontiers de la personne qu’elle n’avait qu’à pas venir en Belgique, mais on maintient que la durée de son séjour ne dépend que d’elle et qu’il ne tient qu’à elle d’de participer à l’organisation de son retour. Ceci était d’ailleurs explicite dans la question de l’enfermement des mineurs lorsqu’il a été dit qu’ils ne pouvaient être enfermés car ils ne pouvaient pas être tenus pour responsables des choix de leurs parents. Le régime disciplinaire en vigueur dans les centres fermés, lui aussi, ne peut que fonctionner si les mesures prises sont une conséquence de la faute individuelle du détenu. A cet égard, quand l’étranger arrive dans un centre, les règles lui sont clairement expliquées afin qu’il sache à quoi s’attendre.

De nos jours la communication et l’information constituent un enjeu central. Que ce soit pour activer le demandeur d’asile ou pour le contraindre à partir, cette communication sert de prétexte pour le responsabiliser. En le submergeant sous le flot de ce discours, on le pousse à accepter que son sort se présente comme un choix existentiel : soit repartir, soit résister, soit disparaître dans la clandestinité. Quoiqu’il arrive, il en sera toujours le seul responsable. Cette stratégie, j’aimerais la nommer l’attitude "Ponce Pilate" : « étant donné qu’il savait, c’est de sa faute si…, », et l’on peut se laver les mains en toute innocence.

Au-delà de l’attitude Ponce Pilate, la moralisation permet aux responsables politiques de montrer qu’ils prennent des mesures pour contrer l’immigration clandestine. Les étrangers qu’ils expulsent ou qui acceptent de repartir sont mobilisés comme preuves à l’appui d’une politique qui marche mais qui n’est en réalité que symbolique. De même les étrangers qui finissent par accepter une vie dans la clandestinité n’ontd'autre choix que d’aller travailler sur le marché au noir où ils sont facilement exploités, ce qui représente un avantage économique non négligeable dans plusieurs secteurs pour les employeurs (construction, horeca, domesticité, agriculture).

En conclusion, la moralisation des étrangers permet de leur imputer la responsabilité de leur situation juridique afin de légitimer les mesures prises à leur égard. Elle vise à leur faire accepter un sort qu’aucun national n’accepterait et a pour conséquence leur instrumentalisation à des fins politiques et électorales qui relèvent d’une dimension symbolique ; de même qu'à des fins économiques. En outre, la moralisation offre un semblant d’objectivité à la construction de l’étranger comme bouc émissaire instrumentalisé justement aux fins politiques et économiques mentionnées et procède à une désolidarisation  à l’intérieur des classes socio-économique défavorisées ainsi qu’entre étrangers qui ne veulent pas être assimilés à des clandestins/criminels.