mardi 16 juin 2015

Citoyens sans-papiers (Martin Deleixhe)

Citoyens sans-papiers

Par Martin Deleixhe (KUL)

Cet article a été diffusé dans La Revue Nouvelle du mois de juin/juillet 2014

            La lutte des sans-papiers est un phénomène relativement récent. Elle n'est en effet concevable qu'au sein d'un cadre politique bien déterminé qui présuppose (a) un État doté d'une grande maîtrise administrative de son territoire et de sa population (b) qui pratique une politique migratoire restrictive (c) tout en entretenant paradoxalement un discours universaliste dont les droits de l'homme constituent la pierre de touche.
           
            Or, ces trois éléments ne se trouvent combinés en Europe qu'au tournant des années 1980, quand la crise économique commence à faire sentir ses effets tandis que les droits de l'homme sont invoqués dans plus en plus fréquemment dans le débat public comme des absolus moraux. Par ailleurs, ce n'est qu'en présence de ces trois éléments qu'il est possible de reconstruire le discours contestataire (idéal-)typique des mobilisations de sans-papiers. Pour faire court, celui-ci tend à faire reposer l'exigence de la régularisation des sans-papiers sur la confrontation de l'Etat à sa propre hypocrisie. Il s'agit pour les migrants de mettre l'Etat face à ses propres contradictions et de mettre en évidence l'inconséquence de ce que l'on pourrait appeler – à défaut de mieux – un libéralisme répressif.

            Bien qu'elle soit donc relativement récente, la lutte des sans-papiers se bâtit depuis lors une histoire dont certains évènements se détachent avec plus de netteté. Dans le monde francophone, le plus illustre d'entre eux fut probablement l'occupation de l’église Saint-Bernard à Paris en 1996 par un large groupe de ressortissants maliens déboutés du droit d'asile.[1] Bien que cette occupation se soit soldée par un échec, elle aura suscité un énorme élan de sympathie populaire, reçu une large couverture médiatique et permis à la question des sans-papiers de sortir de son relatif anonymat. L'occupation de Saint-Bernard a également attiré la curiosité de plusieurs intellectuels de premier plan qui se sont saisis de l’évènement pour proposer quelques réflexions sur la migration. Parmi celles-ci, l'intervention du philosophe Étienne Balibar sort du lot. Son mérite est de chercher à dépasser la critique du libéralisme répressif pour mettre en avant les potentialités constructives de la démocratie.

            En 1997, Étienne Balibar lit publiquement un texte au cours d'un meeting politique de soutien aux anciens de St-Bernard intitulé « Ce que nous devons aux sans-papiers ».[2] Remarquable à différents égards, ce texte fait écho à la démarche de la caravane européenne des migrants. Observons d'abord que son titre opère à lui seul un renversement de perspective salutaire. En prenant à revers l'assomption dominante selon laquelle les sans-papiers auraient une dette infinie à l'égard de ceux qui les accueillent, Balibar sort du cadre étouffant dans lequel s’enlise trop souvent le débat public sur la question.

            Plus substantiellement, ce texte d'une extrême concision (deux pages, tout au plus) défend que les nationaux ont une triple dette à l'égard des sans-papiers en lutte. Premièrement, « Nous leur devons d'avoir brisé les barrières de la communication, de s'être fait voir et entendre pour ce qu'ils sont. » Autrement dit, nous leur devons d'avoir rompu la spirale de l'invisibilité qui les aspirent et, ce faisant, de nous avoir confronté à la distance qui sépare nos peurs fantasmatiques d'invasion et de vagues migratoires des trajectoires singulières et précaires de ces hommes et femmes en lutte. Par son exposition politique, la masse indistincte et menaçante des migrants s'est effacée pour laisser place à des visages et des personnalités.

            Ensuite, « Nous leur devons d'avoir fait voler en éclats la prétention des gouvernements spécifiques à jouer sur les deux tableaux, d'une côté celui du réalisme et de la compétence administrative, [...] de l'autre celui de la propagande nationaliste et électoraliste. » Nous leur devons, en somme, d'avoir exposé la réduction dont souffre aujourd'hui la politique lorsqu’elle se voit confinée soit au domaine de l'expertise technique et de la rationalité instrumentale, soit à celui des passions identitaires aussi irrationnelles qu'incontrôlables.

            Enfin, « Nous leur devons d'avoir recréé parmi nous de la citoyenneté, en tant qu'elle n'est pas une institution ou un statut, mais une pratique collective. » Ce troisième constat n'est clairement pas du même ordre que les deux précédents. Il s'agit moins d'un diagnostic critique posé sur l'actualité que d'une affirmation conceptuelle dont il faut démêler les fils argumentatifs – et les stimulantes implications.

            Suivant sa définition classique, illustrée ici par les travaux de Dominique Schnapper, la citoyenneté est à la fois un statut, une activité et un sentiment d'appartenance.[3] En tant que statut, elle renvoie à une liste des droits et des devoirs. Ainsi, le citoyen jouit du droit de vote, le plus emblématique d'entre eux, mais également du droit à une couverture sociale et d'un ensemble d'autres prérogatives. En contrepartie, il est assujetti à un ensemble de devoirs tels que celui de servir dans l'armée en cas de conflit ou de payer ses impôts.

L'activité citoyenne, selon Schnapper, est alors strictement contenue dans le cadre de ce statut. En grossissant un peu le trait, pour être un bon citoyen, il suffit de voter à intervalles réguliers, de remplir correctement sa fiche d'impôts et éventuellement de participer à la vie publique sans faire trop de vagues.

            Enfin, et cela connote assez lourdement le propos de Schnapper, être un citoyen signifierait également appartenir à une communauté nationale et en partager les valeurs fondamentales. Cette position, que l'on qualifiera de national-républicaine, repose sur une curieuse appropriation. Sous couvert de la revendication des principes universalistes, il est permis d'y voir la reconduction d'un communautarisme à l'échelle nationale, sorte de communautarisme de l'universel qui exclut et condamne sévèrement tout ce qui lui apparaît comme un communautarisme concurrent.

            Revenons à Balibar. Par rapport à cette définition classique, quelle est l'originalité de sa démarche ? Le geste fondamental de son énoncé, c'est dans un premier temps de reconnaître que la citoyenneté est une activité avant tout autre chose, puis d'en déduire que celle-ci peut être employée pour déconstruire les deux autres dimensions de la citoyenneté, à savoir le statut juridique et le sentiment communautaire.

            En clair, pour Balibar, l'activité citoyenne ne se limite en rien à l'exercice du droit de vote et ne connaît aucune limite prédéfinie. Car la citoyenneté n'est pas seulement la participation à la vie publique, elle est l'activité qui crée l'espace public. L'image paradigmatique de cette citoyenneté constitutive de son propre espace politique est à chercher du côté de la Révolution Française. En se soulevant, le Tiers-Etat ouvre un espace public démocratique au sein duquel ni les différences de statut, ni les différences de nationalité n'importent dans la définition de la citoyenneté (rappelons-nous que plusieurs étrangers – entre autres Thomas Paine et Anarchasis Cloots – furent nommés citoyens français en remerciement de leur soutien à la Révolution). Pour se révéler émancipatrice, la citoyenneté doit inévitablement être insurrectionnelle. Cela permet d'expliquer pourquoi Balibar peut dire des sans-papiers, pourtant formellement exclus du statut de citoyen, qu'ils ont « récrée parmi nous de la citoyenneté. » Car leur mobilisation est une illustration de cette activité citoyenne qui déconstruit et reconstruit le statut de citoyen.

            En ce sens, la citoyenneté est également porteuse d'une égalité subversive. Car l'égale participation à pratique collective de fondation de l'espace public défait l'inégalité introduite par les distinctions hiérarchiques entre les statuts ou les nationalités. Néanmoins, Balibar concède qu'il est inévitable que la citoyenneté comme statut soit réintroduite à terme dans cette équation. Car, à l'élan de contestation des hiérarchies statutaires répond le moment de la consolidation des acquis émancipateurs par leur réinscription dans l'ordre institutionnel. Pour reprendre l'exemple de la Révolution Française, il aurait été futile de la part des Jacobins d'abolir les inégalités entre clergé, aristocratie et Tiers-Etat sans pérenniser cette avancée par l'instauration d'un statut égalitaire pour tous les citoyens. Mais il serait tout aussi obtus de ne pas voir que cette avancée était porteuse par devers soi d'un potentiel d'exclusion dont les femmes, notamment, et les étrangers ne tardèrent pas à faire les frais.

            L'activité citoyenne se passe donc volontiers de titre ou d'autorisation à son exercice. Les sans-papiers créent de la citoyenneté précisément parce qu'ils surgissent sans invitation dans l'espace public dont leur statut les exclut formellement. Ces soubresauts citoyens s'inscrivent dans la logique intrinsèque de la démocratie. En effet, la démocratie n'est pas et n'a jamais été un régime politique stable. Et comment pourrait-elle l'être alors qu'elle est à la fois une institution reposant sur une égalité juridico-formelle et l’idéal d'une égalité réelle et universelle ? Du fait de cette vive tension, la démocratie ne peut être fidèle à ses promesses qu'à la condition de ne jamais se figer dans une quelconque forme juridique et de se réinventer en permanence.

            Or, et j'en terminerai par-là, il apparaît aujourd'hui évident que cette réinvention n'a jamais été portée par des acteurs issus du cœur de la vie démocratique. Car la perpétuation de l'idéal démocratique a bien souvent exigé la contestation des limites des institutions démocratiques. C'est donc le plus souvent depuis ses marges que des acteurs minorisés – les femmes, les ouvriers et aujourd'hui les étrangers – ont entrepris de contester les frontières de la démocratie, synonymes de leur exclusion. Dès lors, il ne me semble nullement excessif d'affirmer avec Balibar que les sans-papiers, en raison même du déni de statut dont ils font l'objet, constituent aujourd'hui l'avant-garde citoyenne de nos démocraties.

Sur l'auteur

            Martin Deleixhe est chercheur et maître de conférence au centre de théorie politique de l'Université Libre de Bruxelles. Sa thèse de doctorat, rédigée sous la direction de Justine Lacroix,  portait sur la tension conceptuelle entre les normes universelles et le principe d'autodétermination aux frontières de la démocratie. Intéressé par le rôle que jouent les migrants dans les redéfinitions des notion de citoyenneté et de démocratie, il mène actuellement un projet de recherche post-doctorale à l'université d'Oxford sur l'appréciation qu'avait Marx de la place des migrants dans les mobilisations ouvrières. Il vient également de publier un ouvrage sur la trajectoire intellectuelle et philosophique d’Étienne Balibar aux éditions Michalon. Il a par ailleurs été un membre actif du comité d'action et de soutien aux sans-papiers (CAS) qui a accompagné les occupations de l'ULB en 2008-9.





[1]    Pour un récit orienté mais bien documenté des évènements et de leur impact sur le monde intellectuel, voir Blin, Thierry, L'Invention des sans-papiers. Essai sur la démocratie à l'épreuve du faible, Paris, PUF, 2010.
[2]    Texte retranscrit dans son intégralité dans Balibar, Étienne, Droit de cité, Quadrige/PUF, Paris, 2002, pp.23-5.
[3]    Schnapper, Dominique, Qu'est-ce que la citoyenneté ?, Folio actuel, Paris, 2001.

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